Conditions générales d’utilisation du site
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Mis à jour le 8 novembre 2025
Acceptation des conditions
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Définitions
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Site : la plateforme digitale accessible à l’adresse xenorivathq.com, y compris tous ses contenus, fonctionnalités et offres.
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Contenu : toutes les informations, éléments graphiques, images, textes, vidéos ou messages publiés sur notre site.
Services : l’ensemble des prestations, outils et ressources mis à disposition via le site.
Utilisation des services proposés
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Engagements et responsabilités
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Propriété intellectuelle
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Droits sur les contenus utilisateurs
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Protection des données et vie privée
Vos informations sont traitées dans le respect du RGPD et de notre politique de confidentialité disponible sur le site.
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Aucune garantie de résultat
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Limitation de responsabilité
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Indemnisation
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Gestion des litiges et juridiction
Tout différend relatif à l’utilisation du site sera traité en priorité à l’amiable.
Arbitrage
En cas d’échec de résolution à l’amiable, le litige pourra être soumis à un arbitre désigné conjointement.
Ce recours ne prive en rien de la possibilité d’une action en justice.
Plateforme de résolution en ligne
Vous pouvez recourir à la plateforme européenne de règlement des litiges accessible via le lien ci-dessous.
Accéder à la plateforme ODR européenneDivisibilité
Si une clause est jugée invalide, les autres dispositions conservent leur plein effet.
Accord global et application
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre les parties concernant l’utilisation du site.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont soumises au droit français ; tout litige relevant de la compétence exclusive des tribunaux français.
Résiliation
Le non-respect des présentes conditions pourra entraîner la suppression de l’accès au site, sans indemnité.
Modifications
xenorivathq.com se réserve le droit de modifier les conditions à tout moment ; les changements prendront effet dès leur publication.
Contact et réclamations
Pour toute question relative à ces conditions, contactez notre équipe via les coordonnées suivantes.
Adresse email: content@xenorivathq.com
Téléphone: +33 (0)5 38 56 56 80
Adresse: 1 rue du Guesclin, 44000 Nantes France
Date d’effet: 8 novembre 2025
Version: v2.0